Politique d’expédition
Les délais fixés pour nos prestations ou livraisons ne sont donnés, sauf stipulation contraire, qu’à titre indicatif. La livraison est considérée comme parfaite au jour de la réception de la marchandise par le client. Les délais de production ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne commencent à courir le jour ouvrable de la remise au prestataire du paiement et de tous les éléments nécessaires à la réalisation de la commande (Confirmation du BAT par exemple) et à conditions que le textile ou les objets soient en stock chez nos différents fournisseurs. Même dans ces cas, les circonstances suivantes nous libèrent de nos délais : 1 – Les cas de force majeure (en ce compris, notamment, les grèves, incidents d’ordre technique, retard du fournisseur et pénurie de main-d’œuvre); 2 – Si les conditions de paiement ne sont pas respectées; 3 – Si des changements sont décidés par le client en cours de travail. 4 – Si le client ne nous fournit pas les informations souhaitées endéans le délai spécifié. 5 – Si des retards de réapprovisionnement sont à déplorer chez l’un de nos fournisseurs.
1 – Les marchandises : Elles doivent en principe être enlevées par l’acheteur au siège de notre société, dans le délai fixé. Lorsque la livraison nous incombe, celle-ci s’effectue par le moyen de notre choix, sauf convention écrite contraire. Dans ce cas, les marchandises voyagent aux frais, risques et périls du client, sauf dol ou faute lourde dans notre chef ou celui de nos préposés. Si l’acheteur omet ou refuse de prendre en charge la livraison des marchandises commandées, nous nous réservons le droit d’exiger l’exécution du contrat ou de considérer, après mise en demeure préalable, le contrat comme étant résilié de plein droit. Dans ce dernier cas l’acheteur nous sera redevable, de plein droit et dans les huit jours après la notification de cette résiliation, d’une indemnité forfaitaire à concurrence de 30% du prix de vente. 2 – Les fichiers: Sauf convention contraire, les prestations de services graphiques se matérialisent sous la forme de fichiers électroniques. Si le contrat prévoit la remise de supports matériels, qu’ils soient graphiques ou numériques les frais supplémentaires relatifs seront portés en compte au Client.